En clair

On a comparé pour vous les programmes bruxellois, flamand et wallon

L’Echo s’est penché sur les accords de gouvernement des entités fédérées, squelettes de leur action politique pour les cinq années à venir. Si on y trouve d’évidentes divergences, des points de ressemblance restent toutefois au rendez-vous. Quelques surprises, aussi, surtout du côté flamand. Tentons un petit tour de la question.

Par Benoît Mathieu | 04 octobre 2019

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Les thèmes

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Budget

L’équilibre, c’est pour plus tard

Ce n’est clairement pas le chapitre qui pèse le plus lourd dans les déclarations de politique dégainées, entre juillet et octobre, par les entités fédérées.

C’est dire: la question du retour à l’équilibre budgétaire n’est même pas abordée par la Fédération Wallonie-Bruxelles au long des 61 pages qui balisent son action d’ici 2024. Pas que la situation soit rose, avec un déficit actuel estimé à 600 millions d’euros, pour un budget tournant autour des 11 milliards.

Seule certitude: des comptes en équilibre, ce ne sera pas pour cette législature. Tout au plus va-t-on essayer de faire en sorte que le poids de la dette, représentant 2% du budget annuel, n’augmente guère.

Autant de signaux qui compromettent davantage la rapidité du retour à l’équilibre de la maison Belgique

Bruxelles se montre, elle aussi, un brin évasive en la matière. Il est question de maintenir “une trajectoire budgétaire stable” garantissant “un équilibre structurel sans que la charge fiscale globale n’augmente”. Sauf que, derrière cet équilibre de façade se cache un “truc”: certains investissements stratégiques sont “neutralisés” et “sortis” des budgets annuels. “La possibilité de considérer une partie de ses investissements stratégiques comme exclus de la trajectoire budgétaire sera maintenue et évaluée chaque année”, écrit Bruxelles.

Une ficelle à laquelle recourt également la Flandre. Logique, le Fédéral et les entités fédérées étant en ligne sur ce point et plaidant de concert auprès de la Commission européenne afin qu’elle assouplisse ses normes comptables.

En Flandre, donc, on a toujours refusé de faire figurer la fameuse liaison Oosterweel au menu traditionnel du budget, et on continuera à le faire. Quant au retour à l’équilibre, il est repoussé à 2021.

Plus tard que prévu, mais toujours plus tôt que la Wallonie, qui a décidé de plutôt jouer la carte de l’investissement et de la dette, reportant l’orthodoxie à 2024. La rigueur budgétaire, ce sera en quelque sorte pour les suivants.

Autant de signaux qui compromettent davantage la rapidité du retour à l’équilibre de la maison Belgique. Officiellement, celui-ci est toujours fixé à 2020, même si l’on parle depuis belle lurette de 2021, voire 2022. Mais pour ce faire, il faudrait que les entités fédérées déjà à l’équilibre y restent, et que celles qui n’y sont guère s’y collent pour 2021. Cela ne sera pas le cas. Et que le budget fédéral soit repris en main - pas gagné non plus.

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Fiscalité

Les droits d’enregistrement revisités de toutes parts

C’est une tendance classique. Dotées d’une nouvelle compétence, les entités fédérées sont enclines à s’en saisir, après une période d’adaptation. Et il est cocasse de noter qu’il n’est pas rare qu’après avoir opté pour des voies différentes, une certaine convergence s’installe avec le temps.

Alors qu’elles ont la main sur le taux des additionnels régionaux frappant un quart de l’impôt des personnes physiques, les Régions n’y ont guère touché.

Ainsi en est-il de la fiscalité. Alors qu’elles ont la main, depuis 2015, sur le taux des additionnels régionaux frappant, à la grosse louche, un quart de l’impôt des personnes physiques, les Régions n’y ont guère touché. Ni avant – si l’on excepte le rabais bruxellois de 0,5 point –, ni durant les cinq années à venir. Rien sur l’IPP, donc.

Ce qui est loin d’être le cas des droits d’enregistrement qui ont déjà subi un concert de révisions, à la baisse. C’est reparti pour un tour.

À Bruxelles, l’abattement sera revu “en lien avec l’évolution des prix immobiliers”. Pour la clarté, on repassera. Bruxelles entend également conserver “sa” classe moyenne et envisage de rendre ces droits portables, ou d'en revoir les plafonds.

En Wallonie, l’abattement sera rehaussé; il est question de faire passer celui-ci de 20.000 à 25.000 euros, même si la déclaration de politique régionale ne s’aventure pas à parler de montants.

Et voilà que la Flandre s’inspire de la réforme fiscale bruxelloise, en place depuis 2017, en envoyant aux oubliettes un bonus logement, déjà raboté en 2015. Et ce, dès 2020 pour les nouveaux acquéreurs. En guise de compensation: la réduction de 7% à 6% des droits d’enregistrement pour l’achat de l’habitation principale.

Le nouveau ministre flamand (N-VA) du Budget et des Finances Matthias Diependaele

À noter que Bruxelles, Flandre et Wallonie se retrouvent sur le concept de l’efficacité énergétique. Une rénovation allant dans ce sens ouvrira la voie à une baisse de l’enregistrement: à 5% en Flandre; si c’est pour la mise en location en Wallonie. À Bruxelles, la “rénovation énergétique globale” pourrait aussi faire baisser la facture du côté des successions et des donations.

Succession: cela bouge également de ce côté-là. Bruxelles entend “moderniser et simplifier” le système, afin de le faire coller aux évolutions familiales. “Dans ce cadre, les situations des personnes non parentes, des cohabitants de fait et du saut de génération seront analysées.”

En Flandre, cela passera par l’introduction d’un “vrienden erfenis”. Ou comment permettre à une personne sans héritiers directs de léguer jusqu’à 12.500 euros à tarif réduit (3%).

Sont également annoncés au nord du pays une réforme du legs en duo, le passage de trois à quatre ans du délai à respecter pour bénéficier de l’immunité fiscale en cas de donation non enregistrée et le renchérissement des titres-services, dont le coût réel passe de 6,3 à 7,2 euros.

Et n’oublions pas, pour la route, ce petit cadeau wallon: une baisse forfaitaire de 100 euros sur le précompte immobilier. À partir de 2023, pour les propriétaires occupants. Ainsi que ce renoncement: l’assurance autonomie ne sera pas.

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Économie et emploi

Au chevet du taux d’emploi

Il y a de l’ambition au registre économique. Flandre et Wallonie s’imposent le même défi: hausser de cinq points leur taux d’emploi. À ceci près que la première affiche une longueur d’avance sur la seconde; la Flandre vise les 80% – 120.000 nouveaux jobs à la clef – et la Wallonie, 68,7%. Prudente, Bruxelles n’avance pas d’objectif chiffré et se contente de parler d’une augmentation.

Objectif similaire, mais approches sensiblement différentes. En Flandre, l’air de rien, on se dirige vers davantage de contrôle des non-actifs sur le marché du travail, avec un rôle accru du service public pour l’emploi VDAB.

Trois mois de chômage? C’est parti pour un parcours d’accompagnement. Après deux ans, le demandeur d’emploi peut être tenu de prendre part à un service communautaire.

Le travail doit payer plus, c'est le leitmotiv de la Flandre.

Le travail doit payer plus, voilà quelque part le leitmotiv de la Flandre. Qui insiste: l’octroi des droits sociaux se fera davantage en fonction des revenus que du statut. Elle agit aussi en renforçant les bas salaires au moyen d’un “jobbonus” qui verra le jour en 2021 pour les salaires ne dépassant pas les 2.500 euros par mois, en brut. Un petit coup de pouce pouvant monter jusqu’à 600 euros annuels, pour ceux affichant un brut mensuel en deçà de 1.700 euros.

Côté francophone, la stratégie semble plus “douce”, faisant la part belle à l’accompagnement et à la formation. À Bruxelles, on étend et renomme la “garantie jeunes”, afin que tout nouveau demandeur d’emploi inscrit puisse bénéficier d’un emploi, d’un stage, d’une formation ou d’une “validation des compétences”. Dans la même veine, l’indemnité bruxelloise de formation fait place à un “revenu formation” de quatre euros de l’heure pouvant venir compléter l’allocation du demandeur d’emploi.

Bruxelles et Wallonie se rejoignent sur leur volonté de s’adresser au problème des “NEET”, ces jeunes ni à l’emploi, ni aux études, ni en formation; de devenir un incubateur pour la “green tech”; de tenter des expériences de territoires “zéro chômeur de longue durée”; de revoir la formation en alternance, avec une attention particulière accordée aux métiers en pénurie; ou encore de soutenir l’économie locale ou circulaire.

Bruxelles, Flandre et Wallonie: toutes les entités s’accordent sur la nécessité de promouvoir les filières “STEM”, c’est-à-dire scientifiques, technologiques, d’ingénierie et mathématiques.

Quand il s’agit de se prononcer sur le développement de la 5G, par contre, le degré d’enthousiasme diverge. Une priorité pour la Flandre, tandis que Bruxelles parle d’apporter une “contribution positive”.

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Mobilité

La taxation kilométrique a du plomb dans l’aile

À gauche, c’était une promesse de campagne. Elle s’est concrétisée dans les accords de gouvernement bruxellois et wallon. Les transports en commun seront gratuits pour les moins de 25 ans et les plus de 65 ans. Rien de tel en Flandre, où l’on parle plutôt d’instaurer un service minimum.

Au moins, le vélo a le mérite de mettre d’accord les trois entités régionales. Il faut doubler! Doubler la part modale du vélo en cinq ans, vise-t-on dans la capitale. Même combat en Wallonie, où il est même question de quintupler l’usage du deux-roues d’ici 2030. En Flandre, c’est le budget alloué aux infrastructures cyclistes qui passera à 300 millions d’euros, contre 150 millions en 2019.

Le vélo a le mérite de mettre d’accord les trois entités régionales

Pour le reste, Bruxelles, Flandre et Wallonie parlent rarement d’une même voix, ce qui n’aide pas à adopter une politique de mobilité cohérente. La taxation au kilomètre? Bruxelles l’espère très fort, mais risque d’être bien seule, Flandre et Wallonie n’en parlant, et n’en voulant, guère. Et ce, même si la Flandre en rêvait à une époque – apparemment révolue.

Au nord et au sud, les taxes de (mise en) circulation seront modulées en fonction des performances environnementales. À Bruxelles également, tout en intégrant les objectifs liés à la zone de basse émission.

Faut-il densifier les infrastructures routières? Ici aussi, l’unanimité fait défaut. Pour la Flandre, il est important de s’attaquer aux deux plus gros nœuds de congestion du pays, nommés R0 et R1. À savoir le ring de Bruxelles, que la Flandre entend élargir par endroits, et celui d’Anvers, qui doit être bouclé, notamment au moyen de la liaison Oosterweel.

Bruxelles, Flandre et Wallonie parlent rarement d’une même voix, ce qui n’aide pas à adopter une politique de mobilité cohérente.

Pas question d’élargissement du ring, fait savoir Bruxelles, occupée à dérouler son plan “Good Move”, qui prévoit la mise en zone 30 de toutes les voiries, à l’exception des axes dits structurants, ainsi que la sortie du diesel pour 2030 et de l’essence et du LPG pour 2035.

En Wallonie, c’en est fini des extensions du réseau routier, à l’exception de travaux de sécurité ou de connexion au réseau existant d’infrastructures essentielles, comme les gares et les hôpitaux.

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Énergie et environnement

La Flandre moins “ambitieuse”, ou plus “réaliste”, c’est selon

En la matière, Bruxelles et la Wallonie tiennent à peu de choses près le même discours. L’ambition est là: réduire, d’ici 2030, de 55% les émissions de gaz à effet de serre, par rapport à 1990. Et viser la neutralité carbone d’ici 2050. Ce qui passe par un effort massif de rénovation du bâti, dans le cadre d’une “alliance emploi-environnement-rénovation”.

La Flandre, elle, a décidé de mâtiner son ambition d’une touche de “réalisme”. Réduction des émissions? Ce sera de 35% d’ici 2030 et 80% pour 2050, avec la neutralité carbone dans le viseur.

La Flandre, elle, a décidé de mâtiner son ambition d’une touche de “réalisme”.

Le nord du pays adresse un double message vis-à-vis des énergies renouvelables. La production solaire et éolienne doit doubler d’ici 2030. Mais cela se fera sans certificats verts, appelés à disparaître progressivement, avec extinction en 2025.

Le soutien à l’investissement reste d’actualité, tout en voyant ses conditions adaptées. Ainsi, le principe du compteur qui “tourne à l’envers” ne s’appliquera plus aux petites installations photovoltaïques dès 2021. Disparition encore: les chaudières mazout dans les nouvelles constructions ne seront plus autorisées dès 2021, pour autant que le raccordement au gaz soit possible.

Allez, pointons ceci. Si la Wallonie entend planter 4.000 kilomètres de haies, la Flandre promet 10.000 hectares d’espaces boisés supplémentaires d’ici 2030 (dont 4.000 sous cette législature), ainsi que 20.000 hectares d’espaces verts en sus.

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Identité et immigration

Grand écart entre le nord et le sud

C’est peut-être l’un des chapitres où la divergence est la plus marquée entre la Flandre d’un côté, Bruxelles et la Wallonie de l’autre.

En Flandre, on ne rigole pas trop avec l’identité. Pour preuve, cette recherche du “canon flamand” qui en serait la substantifique moelle.

Prenez le parcours d’intégration, en place depuis belle lurette en Flandre et qui déboule à Bruxelles en 2020. La capitale en est donc là: la mise en place. Un rien plus avancée, la Wallonie “veillera à la poursuite de la mise en œuvre” dudit parcours, tout en évaluant la qualité des formations, pour lesquelles l’accent sera mis sur les métiers en pénurie. La Flandre, elle, progresse de son côté en rendant le parcours d’intégration, qui est obligatoire, rappelons-le, payant. Et pas donné: 360 euros (180 pour le parcours, et 180 pour l’examen).

De manière générale, la notion d’identité ne suinte pas de la déclaration de politique wallonne. Un peu plus à Bruxelles, où l’on sent la volonté de mettre en place quelque chose, une dynamique ou un sentiment d’appartenance, où il est question de “multilinguisme” et de “cohésion sociale”. Et les deux se retrouvent sur la nécessité de mieux réussir l’intégration sur le marché du travail.

En Flandre, par contre, on ne rigole pas trop avec l’identité. Pour preuve, cette recherche du “canon flamand” qui en serait la substantifique moelle. Et ce tour de vis supplémentaire vis-à-vis de l’immigration. Citons, en vrac, la suppression des allocations familiales pour les demandeurs d’asile, la priorité aux gens du cru pour l’attribution de logements sociaux, ou encore la fin du financement d’Unia ou du Minderhedenforum. Sans parler de la périphérie. La Flandre se raidit.

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Enseignement

La Flandre va évaluer ses enseignants

Chacun sa route. C’est ainsi que Fédération Wallonie-Bruxelles et la Flandre tracent leur voie dans l’enseignement. Prenez l’allongement du tronc commun, acté du côté francophone, même si l’arrivée du MR en Wallonie a débouché sur le renforcement “d’activités orientantes” en troisième année du secondaire. Côté flamand, après avoir été pressenti, il ne verra finalement pas le jour.

La Flandre a préféré miser sur d’autres chevaux. Comme l’introduction de quatre épreuves standardisées dans le parcours scolaire (deux pour le primaire, deux pour le secondaire) dont l’objectif n’est pas de tester les élèves, mais bien les écoles. Puisque l’on parle de tests: les enseignants seront évalués et pourront être licenciés en cas d’insatisfaction.

Chacun sa route. C’est ainsi que la Fédération Wallonie-Bruxelles et la Flandre tracent leur voie dans l’enseignement.

Notons encore que la “guerre des réseaux" a pu être évitée, mais que les “coupoles” et autres structures verront leurs moyens légèrement rabotés. Du côté du supérieur, une césure plus nette sera opérée entre baccalauréat et master: pas question d’entamer le second sans avoir réussi toutes les épreuves du premier.

La Communauté française, elle, a acté la refonte du décret “Inscriptions”, le refinancement du supérieur et va s’interroger sur la pertinence d’imposer le néerlandais comme seconde langue.

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Gouvernance

Fonctionnaire flamand, espèce en voie d'extinction?

Pas de grand chambardement du côté de la gouvernance, aurait-on été tentés d’écrire, avant que ne débarque l’accord politique flamand.

C’est vrai qu’à Bruxelles et en Wallonie, peu de surprises sont à noter. Bruxelles poursuit sur sa lancée du décumul entre un mandat de parlementaire et une fonction exécutive locale, avec à la clef, une diminution du nombre d’échevins, mais une revalorisation de leur statut, ainsi que de celui de bourgmestre.

La Flandre entend rayer le statut de fonctionnaire, au seul profit de celui de contractuel

Rien de tel en Wallonie. Prenez les provinces, que l’on pensait en voie d’extinction. Il n’en est rien, puisqu’elles prennent presque du galon, en assurant désormais le fardeau communal du financement des zones de secours. En Flandre aussi, les provinces font de la résistance et aucune fusion des communes ne sera imposée.

Par contre, cela secoue plus du côté de la fonction publique au nord du pays. À l’exact opposé de Bruxelles, où l’on songe à faciliter le recrutement de statutaires et à la “statutarisation” des contractuels, la Flandre entend rayer le statut de fonctionnaire, au seul profit de celui de contractuel. Bien sûr, cela nécessitera une concertation avec les syndicats – qui grondent déjà. Alors, en attendant, cela débutera par l’alignement du système des congés maladie.

On notera encore, en Flandre, la fin du vote obligatoire aux communales et provinciales, l’élection directe du bourgmestre, à l’instar de ce qui se fait en Wallonie, et, au rayon symbolique, la possibilité de ceindre une écharpe mayorale aux couleurs de la Flandre.

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